top of page

| Mentions légales

Éditeur du site

​

Le présent site internet, accessible à l’adresse (communedebignicourtss.com) , est édité par la Commune de Bignicourt-sur-Saulx.

  • Adresse de la mairie : Place du 6e-Groupe-de-Reconnaissance-de-Division-d'Infanterie 51340 Bignicourt-sur-Saulx France

  • Téléphone : 03 26 41 02 55

  • Email : communebignicourt@orange.fr

  • Directeur de la publication : DUVAL Sylvain, en sa qualité de 1re adjoint de la commune.

​

Hébergement

​

Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

  • Téléphone : +1 415-639-9034. (Note : Wix a aussi un siège européen en Irlande : Wix Office, 4000 Lakeside, Airport Business Park, Dublin, Irlande).

Propriété intellectuelle

​​

Sauf mention contraire, tous les contenus (textes, images, logos) publiés sur ce site sont la propriété de la Commune de Bignicourt-sur-Saulx. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la mairie, est interdite.

Protection des données personnelles (RGPD)

​

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la mairie s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au droit européen et français.

  • Finalité : Les données collectées via le formulaire de contact  sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes.

  • Droit d'accès : Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données en contactant la mairie à l'adresse email citée plus haut.

Accessibilité

​

La commune de Bignicourt-sur-Saulx s'efforce de rendre son site internet accessible à tous les citoyens.

  • État de conformité : Le site est actuellement non conforme aux règles du Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA). Des travaux d'amélioration sont en cours.

Responsabilité et erreurs

​

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. N'hésitez pas à nous les signaler via le formulaire de contact.

image-removebg-preview - 2026-09-26T105257.601.png

Mairie de Bignicourt Sur Saulx
Place du 6e-Groupe-de-Reconnaissance-de-Division-d'Infanterie 51340 Bignicourt-sur-Saulx France
 

bottom of page